DĂ©claration PrĂ©alable – DP

Liste des avis de dépôt

 

N° DE DOSSIER DEMANDEUR LIEU DES TRAVAUX OBJET DES TRAVAUX DATE DÉPÔT DATE AFFICHAGE DÉCISION
DP 067 184 26 R0013 M. COLSON Victor 8 rue de la FraternitĂ© CrĂ©ation d’un carport de 4×4 sur une dalle bĂ©ton 18/05/2026 19/05/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0018 M. PIERRE Paul 7 rue de la Paix Suppression de la terrasse et crĂ©ation d’un escalier 09/06/2026 09/06/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0022 M. HOK Siegfried 20 rue de Châteauponsac Travaux d’isolation thermique par l’extĂ©rieur 22/07/2026 28/07/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0028 M. GARCIN Alban 25 rue du Ruisseau Construction d’une pergola 10/08/2026 24/08/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0029 M. BEINER Stephane 21 d rue de la Gare Installation de panneaux photovoltaĂŻques 21/08/2026 24/08/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0030 M. FREYSZ Regis 8 rue des Pigeons Installation de 3 clĂ´ture 20/08/2026 24/08/2026 En instruction
DP 067 184 26 R0031 M. ZYTO SĂ©bastien 7 rue des PrĂ©s Installation d’une pergola 25/08/2026 26/08/2026 En instruction

Liste des décisions

 

N° DE DOSSIER DEMANDEUR LIEU DES TRAVAUX OBJET DES TRAVAUX DATE DÉPÔT DATE AFFICHAGE DÉCISION
DP 067 184 26 R0011 M01 M. KNOCHEL Franck 12 rue de Buhl Mise en place d’une isolation thermique par
l’extérieur avec ravalement des façades
25/06/2026 30/06/2026 Favorable le 22/07/2026
DP 067 184 26 R0015 M. ARNOLD Nicolas 7 rue de la 1ère ArmĂ©e Installation d’une pergola bioclimatique (3.6 x 5.3 m) 21/05/2026 22/05/2026 Favorable le 01/07/2026
DP 067 184 26 R0019 M. HEMMERLE Ludovic 2 rue du Souvenir Installation d’une clĂ´ture occultante 12/06/2026 15/06/2026 DĂ©favorable le 23/06/2026
DP 067 184 26 R0020 Mme ALBRECHT Madeleine 4 rue de Châteauponsac Travaux d’isolation extĂ©rieure, installation d’une PAC et d’une pergola 14/06/2026 15/06/2026 Favorable le 04/08/2026
DP 067 184 26 R0021 M. HEMMERLE Ludovic 2 rue du Souvenir Installation d’une clĂ´ture 25/06/2026 30/06/2026 Favorable le 30/06/2026
DP 067 184 26 R0023 M. HOK Siegfried 20 rue de Châteauponsac CrĂ©ation d’une piscine 8.50 x 3.50 m 22/07/2026 28/07/2026 DĂ©favorable le 10/08/2026
DP 067 184 26 R0024 M. LEMMEL Kévin 3 rue de la 1ère Armée Pergola sur terrasse existante 26/07/2026 28/07/2026 Favorable le 04/08/2026
DP 067 184 26 R0025 M. HEMMERLE Ludovic 2 rue du Souvenir Mise en place d’une clĂ´ture 03/08/2026 24/08/2026 Favorable le 24/08/2026
DP 067 184 26 R0026 M. LEMMEL Kévin 3 rue de la 1ère Armée Installation de panneaux photovoltaïques 08/08/2026 24/08/2026 Favorable le 24/08/2026
DP 067 184 26 R0027 Mme MAURER Muriel 1 rue de la Scierie Installation de panneaux photovoltaĂŻques 12/08/2026 24/08/2026 Favorable le 24/08/2026

Permis de construire – PC

Liste des avis de dépôt

N° DE DOSSIER DEMANDEUR LIEU DES TRAVAUX OBJET DES TRAVAUX DATE DÉPÔT DATE AFFICHAGE DÉCISION
PC 067 184 26 R0006 M. FISCHER JĂ©rĂ©my 10 rue des Seigneurs Construction d’un garage 20/05/2026 20/05/2026 En instruction
PC 067 184 26 R0008 M. HUCKEL RaphaĂ«l 8 rue Principale Transformation d’une maison d’habitation en deux logements individuels et un local professionnel 09/06/2026 11/06/2026 En instruction
PC 067 184 26 R0010 M. FISCHER JĂ©rĂ©my 10 rue des Seigneurs Construction d’un garage en annexe 28/07/2026 28/07/2026 En instruction
PC 067 184 26 R0011 Mme FAUCHIER CĂ©lia 9 rue de la Scierie Construction d’un abri bois avec toit en tĂ´le 24/08/2026 26/08/2026 En instruction
PC 067 184 26 R0012 M. MEYER Jordan 19 rue des ChĂŞnes Construction d’un garage pour deux vĂ©hicules et une partie stockage 25/08/2026 26/08/2026 En instruction

Liste des décisions

N° DE DOSSIER DEMANDEUR LIEU DES TRAVAUX OBJET DES TRAVAUX DATE DÉPÔT DATE AFFICHAGE DÉCISION
PC 067 184 26 R0004 Mme FUCHS-KNOLL Sandra 16 rue des ChĂŞnes DĂ©molition et reconstruction d’un garage Ă  l’identique 20/03/2026 20/03/2026 Favorable le 09/07/2026
PC 067 184 26 R0005 Eco Label Habitat 13 rue des Roses Installation d’une pergola en bois, toiture Ă  2 pans inclinĂ©s Ă  40° et 8 panneaux photovoltaĂŻques 01/05/2026 04/05/2026 DĂ©favorable le 10/07/2026
PC 067 184 26 R0007  M. CHAUMY Thomas 18 RUE DE
Chateauponsac
Démolition partielle du bâtiment existant et
construction d’un garage de 48.80 m²
03/06/2026 03/06/2026 Favorable le 10/07/2026
PC 067 184 26 R0009  M. BANDLEON Daniel 7 rue Neuve Projet d’extension d’une grange existante et crĂ©ation d’un carport 19/06/2026 22/06/2026 Favorable le 08/07/2026